Nombreux sont ceux d’entre vous qui nous posent des questions, que ce soit par le biais de notre service de conseil téléphonique ou de nos réseaux sociaux, concernant la nationalité espagnole. Ce processus, que beaucoup ont déjà entamé, représente une étape importante pour tous les citoyens étrangers vivant en Espagne. C’est pourquoi l’une des questions les plus fréquentes est : Quel type de carte ai-je besoin pour demander la nationalité espagnole ? Quelle résidence ne compte pas pour demander la nationalité espagnole ?
Nationalité Espagnole par Résidence
Vous savez déjà que le principal critère pour demander la nationalité espagnole par résidence est que le demandeur remplisse des délais de résidence légale et continue dans notre pays, préalablement à la présentation de la demande. Mais quel type de résidence est nécessaire ?
Délais de Résidence
Le premier point à considérer est la durée. Autrement dit, il ne suffit pas d’avoir une résidence légale, mais nous devons respecter des délais spécifiques en Espagne :
- En règle générale, la période de résidence continue et préalable à la demande est de 10 ans.
- Il suffit de 5 ans pour ceux qui ont la qualité de réfugié.
- 2 ans pour les ressortissants des pays ibéro-américains, Andorre, les Philippines, la Guinée équatoriale, le Portugal ou les Séfarades.
- Une année de résidence suffit pour :
- Celui qui est né sur le territoire espagnol.
- Celui qui n’a pas exercé à temps son droit d’option.
- Celui qui a été légalement sous tutelle, garde ou accueil d’un citoyen ou d’une institution espagnole pendant deux années consécutives, même s’il est toujours dans cette situation au moment de la demande.
- Celui qui, au moment de la demande, est marié depuis un an avec un Espagnol et n’est pas légalement ou de facto séparé.
- Le veuf ou la veuve d’un Espagnol, s’il n’y a pas eu de séparation légale ou de facto à la mort du conjoint.
- Celui né hors d’Espagne d’un père, d’une mère, d’un grand-père ou d’une grand-mère qui étaient initialement espagnols.
Résidence et Nationalité Espagnole
Une fois ces délais compris, quelle sorte de résidence ai-je besoin pour la nationalité ? Il est important de noter que toutes les cartes ou autorisations en Espagne ne sont pas prises en compte pour l’obtention de cette nationalité.
Par exemple, l’autorisation de résidence non lucrative est prise en compte pour remplir les délais nécessaires pour demander la nationalité espagnole, tandis que l’autorisation de séjour pour études ne compte pas et ne sert pas à remplir ces délais.
J’ai une carte d’étudiant, compte-t-elle pour la nationalité espagnole ?
Non. Il est très important de prendre en compte plusieurs éléments ici.
D’une part, le Code civil exige clairement que pour demander la nationalité espagnole, le demandeur ait une résidence légale en Espagne.
D’autre part, la Loi et le Règlement sur les étrangers font clairement la distinction entre la situation de séjour pour études et la résidence. Juridiquement, ce n’est pas la même chose. Par conséquent, la carte d’étudiant est un séjour et non une résidence, ce qui signifie qu’elle ne compte pas aux fins de la nationalité espagnole.
Il est vrai qu’il y a quelques années, le ministère de la Justice comptait partiellement le temps de séjour d’études du demandeur, mais à ce jour, cela n’est plus pris en compte pour l’obtention de la nationalité.