De nos jours, de nombreuses personnes souhaitent se rendre en Espagne, que ce soit en tant que touriste, résident, travailleur ou étudiant. Pour vivre légalement en Espagne en tant que citoyen étranger non européen, il est généralement nécessaire de demander un visa de résidence, de travail ou d’études.
Visa Refusé
Il existe de nombreux types de visas pour l’Espagne, notamment les visas de courte durée, de tourisme, de résidence, d’étudiant ou de travail. Cela signifie que les consulats espagnols traitent quotidiennement des centaines de demandes, et par conséquent, certaines d’entre elles peuvent être refusées si elles ne respectent pas initialement les exigences.
Dans de tels cas, comme pour toute autre administration espagnole, il est obligatoire d’émettre une résolution correspondante. Si cette résolution est négative, il est possible de faire appel pour contester les raisons du refus du visa.
Les Causes du Refus de Visa
Les raisons du refus de la demande de visa peuvent être nombreuses, en fonction des exigences spécifiques de chaque type de visa ou de chaque situation. Les raisons courantes incluent le fait que le membre de la famille de l’Union européenne ou espagnol n’est pas à la charge du demandeur, le manque de ressources financières suffisantes pour les étudiants, ou l’absence de garanties de retour pour les visas de courte durée.
Recours contre le Refus de Visa
Comme mentionné précédemment, lorsqu’une résolution administrative est émise, il y a un délai pour déposer le recours approprié.
Recours Potestatif de Reposición
Le premier recours que l’on peut normalement interposer est le Recours Potestatif de Reposición. Il s’agit d’un recours administratif déposé auprès du consulat lui-même, c’est-à-dire l’organe qui a émis la résolution de refus du visa. Bien que certaines personnes estiment que ce recours n’a pas de sens, car il est examiné par le même organe qui a refusé, ce n’est pas toujours le cas. Souvent, ce recours permet de fournir des documents et des arguments pour contester le refus initial.
Le délai pour le déposer est d’un mois après le refus du visa.
Recours Contencieux Administratif
La deuxième option pour contester le refus du visa est de recourir à la voie judiciaire en présentant le Recours Contencieux Administratif. Ce recours est déposé devant les tribunaux espagnols, qui décideront si vous avez droit à ce visa en fonction des exigences établies dans la loi. Le délai pour déposer ce recours est de deux mois après le refus de la demande de visa.
Ce processus est plus long et coûteux, car il implique la participation d’un avocat et d’un procureur pour vous représenter en justice. Vous pouvez également choisir cette option si votre recours potestatif de reposición a été refusé.